Mentions légales
Mise à jour : 12 septembre 2026
Entité juridique
Entrepreneur individuel Stanislav Mikhaïlovitch Khamazyuk, enregistré en République d'Arménie.
Numéro d'enregistrement d'État : 286.1563300 (enregistré le 25 février 2026). Numéro fiscal (TIN) : 20134365. Code d'activité : 62.01.0 — développement de logiciels.
Adresse : République d'Arménie, Erevan, district d'Arabkir, rue N. Tigranyan, bâtiment 27, app. 0014.
E-mail : office@arwicom-group.com. Les noms commerciaux « arwicom group », « ARWI » et « TRYAM » sont utilisés par cet entrepreneur.
Politique de confidentialité — champ d'application
Cette politique s'applique aux visites et interactions sur nos sites (arwicom-group.com et sous-domaines) ainsi qu'aux demandes envoyées par e-mail, formulaire, messagerie (WhatsApp, Telegram, Instagram) ou téléphone.
Nous traitons les données personnelles conformément au droit de la République d'Arménie et, le cas échéant, au RGPD pour les clients de l'Union européenne.
Quelles données nous collectons et pourquoi
Les coordonnées que vous nous donnez (nom, société, e-mail, téléphone, identifiant de messagerie) — pour répondre à votre demande et, si nous travaillons ensemble, exécuter le contrat.
Les données techniques (adresse IP, navigateur, pages visitées) collectées par les outils d'analyse — pour comprendre l'usage du site et l'améliorer.
Les données de contrat et de projet — pour fournir les services, facturer et respecter les obligations comptables.
Cookies et analyse
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Durée de conservation
Les demandes et la correspondance sont conservées jusqu'à 24 mois après le dernier contact. Les données de contrat et de projet, pendant la durée du contrat et jusqu'à 7 ans après, comme l'exige la législation comptable.
Vous pouvez demander la suppression de vos données à tout moment en écrivant à office@arwicom-group.com ; nous le ferons sauf obligation légale de conservation.
Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de vos données personnelles, de limitation et d'opposition au traitement, ainsi que de portabilité. Nous répondons aux demandes sous 30 jours.
Conditions de service — en bref
Les services sont fournis sur la base d'un accord individuel (offre, contrat ou facture) qui fixe le périmètre, le calendrier et le prix avant le début des travaux.
Paiement accepté en EUR, USD ou AMD. Sauf accord contraire, le travail commence après un acompte et le résultat est livré après paiement intégral.
Après paiement intégral, le client reçoit tous les droits sur le résultat livré (design, code, contenus), à l'exception des composants tiers sous leur propre licence.
Notre responsabilité pour les dommages directs est limitée au montant payé pour le service concerné, sauf faute intentionnelle et sauf disposition impérative contraire.
Droit applicable : République d'Arménie. Les litiges sont d'abord réglés par la négociation.
ARWI CRM et TRYAM
ARWI CRM (arwi-crm.arwicom-group.com) et TRYAM (tryam.arwicom-group.com) sont exploités par le même entrepreneur. Les données clients téléchargées dans ces applications appartiennent au client ; nous les traitons uniquement pour fournir le service et ne les vendons pas à des tiers.